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Marques déposées par madame MARTIN Emilie
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LE MOTTAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOTTAY
Mme MARTIN Emilie
M. MARTIN Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
4108449
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/07/2024
LE MOTTAY de MARTIN Emilie

Présentation de la marque LE MOTTAY

Déposée le 21 juillet 2014 par madame MARTIN Emilie et monsieur MARTIN Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE MOTTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Les déposants sont madame MARTIN Emilie domicilié(e) Le Mottay - 35640 - EANCE - France et monsieur MARTIN Pierre-Yves domicilié(e) Le Mottay - 35640 - EANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILOR AVOCATS, Mme HELLER Pascale domicilié(e) 24 Place Etienne Pernet - 75015 - PARIS - France.

La marque LE MOTTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOTTAY est expirée depuis le 21 juillet 2024.


Mme MARTIN Emilie - Le Mottay - 35640 - EANCE - France

M. MARTIN Pierre-Yves - Le Mottay - 35640 - EANCE - France


FILOR AVOCATS, Mme HELLER Pascale - 24 Place Etienne Pernet - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648743 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.